La gestione e la valorizzazione dei patrimoni artistici familiari è un besoin particulier ressenti dalle nuove generazioni che possiedono importanti collezioni d’arte. Comment s’y prendre pour favoriser sa Conservation, dans le system juridique Italien ?
Par planification du patrimoine, the faut intender l’ensemble des Activites visant à structurer, planier et organizer le patrimoine d’un sujet per favorire la conservazione, la valorizzazione e la trasmissione aux générations futures. En CE qui concern plus particulier le marché de l’art, il est également necessaire, une fois que l’on a accumulé de la valeur dans les actifs, de gérard, de protecter et de valorizzar son de valoriseriantque, enperséséionante sa valeur et en Manutenzione l’unité de sa collection.
Dans le système juridique italien, on peut identifier trois juridiques instruments utilisés dans le transfert générationnel des collections d’art : la fondation familiale, la société simple et le Trust.
La famiglia La Fondazione
La fondation est un organisme créé, par acte entre personnes vivantes ou mortis causa, pour la destination d’un patrimoine privé, autonome et lié à un but public, altruiste et digne de protection par le system, juridiqueraceit, art collection).
La Fondation Familiale presenta un interesse particolare.
Benefici: Elle conjunto les features éssentiales de la foundation (à savoir la personalité juridique, la ségrégation potentiellement perpétuelle des actives dans un but d’utilité public et le contrôtorelalut’s adminiamente par l’utilité publique En effet, la création d’une fondation familiale permet de garantir la jouissance publique d’un bien privé (comme une œuvre d’art), en appliquant servilement la volonté de la famille telle qu’elle Figure dans de la fondation -Meem.
Svantaggi: Elle necésit à la fois un controllo del droide pubblico sulla destinazione e l’utilizzo di pioni di dotazione ainci que’una dotazione en numeraire quattro permétre la realizzazione et la pouruet des activitres labores pres labores pres labores ) fondatere(s).
Una società è semplice
Il s’agit d’un allargamento dello strumento utilizzato en raison de ses incontestables avantages juridiques.
Benefici: Semplicità della Costituzione, Flexibilité des Statutes, Jétion Simplify, Insoumition aux Procedures de Faillite et Audres Fractures d’Insolvébilité et Audres Advantages d’An Pointe de Vue Financier. Questo tipo di società risponde all’esigenza di mantenere l’unità della raccolta e di permettere al collezionista di conservare tutti i poteri di gestione su questa cella.
Svantaggi: La società semplice deve essere valutata con Soin en CE che riguarda la capacità di definire le regole di governance per ottenere gli effetti dei disaccordi che potrebbero sopravvivere tra di loro. Inoltre, la società semplice non permette di soddisfare anche facilmente gli eventuali avvenimenti economici différenciés des heritiers, che potrebbero essere soddisfatti dalla valorizzazione di una o più collezioni. Infine, les règles de légitimité dovrebbero essere anche être prises en compte afin de determinaire se les biens Transférés à la société simple possono essere attribuite aux seuls hereditaires de non pasoscentes d.
Fede o credenza
Le Trust è un’istituzione originaria del paese di Common Law reconnue dans notre pays grâce à la Convention de La Haye du 1er juillet 1985. Il designe un rapport juridique établi par une personne, le constituant de acteuant – – où des actifs ont été places sous le contrôle d’un Trustee nell’interesse di un beneficiario o in un ma specifico.
Benefici: Les actifs mis en fiducie, et transferes à cette fin au fiduciaire, ne font pas pas parti du patrimoine employee du fiduciaire, de sorte que les actifs de la fiducie sont “séparés” dans l’intétérefirénétérénérénéréné
• Sont “séparés” entre les mains du fiduciaire;
• Ne sont pas soumis aux reclamations des créanciers personals du fiduciaire;
• Ne font pas partie des collection familiales et successorales du fiduciaire aux fins d’une planning Efficace de la succession et de l’héritage.
An del instrument, contrairement à une simple société de personnes, pourrait plus faciliment permettre l’entretien unifié de la collection et permettreit egalement de réponder Efficacement à tout besoin economique que l’un des la’ivoiren Position dema la’ de benéficiaire economy de ce dernier.
Svantaggi: par le transfert en fiducie de la propriété des œuvres, le “dessaissement définitif” est determinate entre les mains du collectorneur (au contraire, avec la société simple, le collectorneur perd la propriété soietes deviès deviestares deviès devés las des action œuvres, il devient/ reste donc “implicito” propriétaire).
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