venerdì, Dicembre 27, 2024

Radar e correzioni : Italia, Spagna, Grecia, Svizzera… pouvez-vous être flashé et Sanctionné en Europe ?

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Vous comptez prendre la voiture pour partir en vacances en Europe? Sachez que votre plaque d’immatriculation française ne vous évitera pas une Sanction en cas d’entorse au Code de la route.

Que se passe-t-il si je commets une infraction routière en Europe? À qui dois-je payer l’amende? Dant de questions que puvent se poser les tourist français, dujours de plus en plus nombroux a nvisager de partir en vacances ses nos voisins europaens. L’euforia delle vacanze può condurre a un rilascio da parte degli automobilisti nei confronti del rispetto del Codice del percorso, il n’est pas rare de voir certaines trasgressioni commises à l’étranger.

“Cross Border”: La Direttiva Européene Carriage Les Infractions Routieres

Adozione nel 2015, LA DIRETTIVA EUROPEA “CROSS BORDER” vise à facilitaire “l’échange transfrontier d’informations concernant les infractions en matière de sécurité routière, facilitant ainsi l’application des Sanctions”. Dès lors, en cas d’entorse au Code la route par un véhicule européen, les autorités des États membres Puvent acceder o fichier d’i matriculation d’un audre état oppio d’Identifier l’auteur d’une infrazione E Violazione del diritto consolare Movimento à son residence.

La France de son côté a signe des accords d’échanges transfrontiers d’informations concernant ce type d’infraction avec les countries suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Hongrie, Lumbe, Irlandege, , Monaco, Pays- Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède. Un accord bilateral a agreement ede signe avec la suis.

Quelles sont les infrazioni interessate?

Les pourcourages transfrontalières s’applique aux infractions suivantes:

  • Eccesso di streghe
  • Non port de la centure de securité
  • Franchising d’un feu rouge
  • Conduite en état d’ivresse
  • Conduite sous l’influence de stupefacente
  • Non porta in botte
  • Circolazione sur une voie interdite
  • Uso di un telefono portatile (o di qualsiasi altra apparecchiatura di comunicazione) durante la guida
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Sachez anche che le infrazioni dovute alla stazione non sono preoccupanti.

Tipi di permesso?

Lorscur’une infraction est commise dans un État européen, CE Sont les règles de ce dernier qui s’applique, nomentamente en CE qui concern le montant de l’amende ou les procédures de persection. Celon paga les, les sanzioni sono diverse : pagamento immediato d’une amende, obligation de depositar une warning, immobilizzazione del veicolo, mis en fourrier del veicolo, ritenzione o sospensione del permesso. Notez que cette dernière mesure concern le pays où l’infraction a été commise et non pas votre pays d’origine; non perderai punti nel tuo permesso francese.

Se l’infrazione non conduce a un’interpellanza sul posto, un corriere sarà indirizzato al vostro domicilio, vi informerà notatamente della vostra trasgressione del Codice del percorso (natura, data, data e ora), dei corrispondenti delle sanzioni (montante dell’ amende, moyen et date de paiement) e des procedure de recourse. Rifiutando di pagare l’ammendamento, rischierai di dover pagare a lourdes le penalità di ritardo, di ritirare il diritto di condotta nel pagamento o il bis, nel caso della Svizzera, di andare in prigione.

Il diritto di concorrenza

Secondo une disposition européenne des droits de l’homme, vous avez le droit de contester un procès-verbal pour une infraction au Code de la route commise à l’étranger. Mais cette procedure è molto raro: il faut d’abord dichiarar son adresse puis ce sera aux autorités locales de puisseur la procédure, ce qu’elles font peu étant donné qu’il s’agete Long procit. Cela rend ainsi le recuvrement de l’amende incertain.

Tuttavia, se questa procedura viene perseguita, dovrai rivolgerti a un tribunale del paese in questione. Sachez anche che gli amministratori si trovano nella procedura di contestazione sono régédez dans la langue du pays où l’infraction a été commise, tout comme la defense. La sera è necessario fare appello a un avvocato locale.

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